Pour de nombreuses personnes fans de jeux de hasard, remporter le jackpot représente le rêve ultime. Cependant, la question que beaucoup se posent est celle-ci : les gains issus des jeux de hasard sont-ils imposables ? Une grande majorité de joueurs est près peu informée sur cet aspect financier peu connu. Mais vous serez soumis à un impôt dans certaines situations particulières. Découvrez-les ici.
Quid de l’imposition des gains issus des jeux de hasard ?
En général, les gains que vous percevez des jeux hasard ne sont pas considérés comme de revenus en tant que tel. Par conséquent, ils sont exemptés de tout prélèvement fiscal. En effet, la somme que vous percevez en remportant un jeu de hasard grâce à casinoreviews.fr par exemple est considérée comme un gain exceptionnel. Par conséquent, elle n’est pas soumise à l’IR (Impôt sur le Revenu). Par contre, si vous décidez de placer ces finances, les revenus issus des divers placements sont imposables parce que considérés comme des investissements.
Dans le cas où vous placez vos gains par exemple sur un livret A, sur un Livret Développement Durable (LDD), sur un livret jeune ou encore sur un Livret d’Epargne Populaire (LEP), vous êtes exonéré de taxes jusqu’à un certain plafond bien défini. Par contre, dans le cas d’un placement dans une assurance-vie, la somme placée va subir les prélèvements sociaux. Si vous utilisez cet argent pour acheter des actions, vous serez obligé de payer l’impôt sur les plus-values. Outre ces diverses impositions sur le placement, il existe des cas particuliers où vos gains peuvent être imposables.
Dans quels cas les gains issus des jeux de hasard peuvent-ils être soumis à un impôt ?
Les gains que vous remportez aux jeux hasard peuvent être imposables dans diverses situations.
Les gains remportés par des joueurs professionnels
Les gains issus de certains jeux sont soumis à l’IPR. Les gagnants paieront donc des impôts en plus d’être tenus de déclarer les gains perçus à l’administration fiscale comme des bénéfices non-commerciaux. Ceci advient essentiellement dans deux cas :
- les gains réalisés par un joueur considéré comme professionnel
Dans ce cas, un joueur professionnel est une personne qui gagne des sommes importantes, de manière régulière grâce aux jeux de hasard. Il s’agit dans ce cas d’une activité professionnelle.
- les gains issus des jeux dont la pratique ne se base pas sur le hasard
Dans ce cas particulier, il s’agit surtout des jeux d’argent dont la pratique se base sur la maîtrise et la stratégie. On distingue notamment les gains issus du poker et du bridge.
Les gains issus des jeux télévisés
Normalement, les gains issus des jeux d’argent télévisés sont exemptés d’impôts. Sauf quand il s’agit d’une téléréalité où le gagnant est soumis à un contrat. Lui, ainsi que tous les autres participants sont donc reconnus comme des employés et sont dans l’obligation de déclarer les diverses sommes perçus comme des revenus.
Les gains issus des courses hippiques
Si vous êtes un habitué des courses hippiques comme le PMU, les courses en ligne ou aux champs de course ne sont pas soumises à l’impôt sur le revenu. Néanmoins, s’ils deviennent pour le joueur une sorte de revenu annexe mensuel. Dans ce cas, ce dernier est tenu de déclarer les diverses sommes gagnées. En particulier dans le cas où elles sont conséquentes. Cela lui évitera de se faire découvrir par l’administration fiscale.
Les gains issus des jeux de casino
Pour les amateurs français des jeux de casino terrestres ou en ligne, les exceptions citées plu haut s’appliquent intégralement. Néanmoins, les sommes gagnées au casino peuvent être soumises à d’autres types d’impôts et taxes :
- l’Impôt sur la Fortune ISF
l’ISF s’applique en cas de gain conséquent. Il s’agit d’un prélèvement qui vise surtout les contribuables avec un patrimoine total estimé au minimum à 1, 3 millions d’euros. Si vous remportez des gains s’élevant au minimum à ce montant, vous êtes également soumis à l’Impôt sur la Fortune.
- La Contribution Sociale Généralisée (CSG)
Si vos gains ont une valeur supérieure à 1500 euros, vous subissez un prélèvement social de 12% qui représente la CSG. Ce prélèvement est effectué de manière automatique avant que votre gain ne vous soit remis. Vous êtes ainsi dispensé de toute tracasserie administrative.
- L’imposition des casinos
Les casinos terrestres sont soumis à de nombreux impôts à l’état et aux collectivités locales qui impactent directement les clients. Ils paient par exemple un prélèvement forfaitaire qui devient progressif sur les produits bruts des jeux (PBJ). Ce prélèvement dépend de la cagnotte et varie de 10 à 70%. Au produit brut des jeux, s’ajoute la Contribution Sociale Généralisée CSG qui est de 9,5% sur 68% du PBJ et correspond comme mentionné plus haut à 12% des gains supérieurs à 1500 euros. On compte également le CRDS (Contribution au Remboursement de la Dette Sociale). Elle s’élève à 3% du produit brut. De même, on distingue une taxe annuelle de 100 euros sur chaque machine à sous et les impôts sur les bénéfices.
Pour déjouer un peu ces différentes taxes et équilibrer les finances, les casinos terrestres pratiquent une baisse des taux de redistribution en particulier sur les machines à sous et mettent en avant des jeux peu avantageux pour les joueurs. Tout ceci participe à donner plus de crédit aux casinos en ligne qui sont plus avantagés au niveau des impôts et par conséquent peuvent se permettre des taux de redistribution élevés.
